S’approprier la terre. À propos d’un livre de Sarah Vanuxem

Sarah Vanuxem, La propriété de la terre, Wildproject, coll. « Le monde qui vient », Marseille, 2018, 144 p., 15€.

Sarah Vanuxem, autrice de l’ouvrage La propriété de la terre, aurait préféré que son titre mette en avant la notion d’appropriation. Car loin de développer une nouvelle théorie réificatrice, la juriste apporte une relecture originale des traditions juridiques occidentales et de leurs modèles propriétaires. Elle les revisite à la lumière des études environnementales et, en particulier, de l’écoféminisme, ce qui l’amène à étudier aussi bien les droits d’usage de la terre, les pratiques agro-pastorales, la compensation écologique, que les semences paysannes ou les biens « sectionaux » dans les villages ruraux. Il en ressort une réflexion vivifiante en ce qu’elle combine effort conceptuel et enquêtes de terrain, lesquelles l’ont conduite dans l’arrière-pays niçois, dans le Haut-Atlas marocain ou encore à Chambon-sur-Dolore dans le Puy-de-Dôme.

Cette approche empirique donne au propos une consistance parfois plus anthropologique que doctrinale. Et, à cet égard, le texte présente de nombreuses qualités pour un lectorat peu familier du droit. L’entrain de l’écriture tient en partie à la première destination de ce texte conçu en vue d’une communication au Collège de France, dans le cadre du séminaire Les usages de la terre de Philippe Descola. Le format est court, le style agréable, ce qui conforte l’efficacité de la démonstration. Une efficacité redoutable puisqu’en une centaine de pages, condensant une thèse de doctorat qui en comptait plus de 700, l’autrice révolutionne la tradition civiliste. Elle la bouleverse de l’intérieur, en faisant le pari que les ressources pour un remaniement radical de l’individualisme possessif sont contenues dans le Code civil lui-même, précisément dans ses articles 542 et 544.

Accessible aux non-juristes, l’ouvrage n’en demeure pas moins exigeant et ambitieux, puisque avec ses concepts de « propriété-habitation » et de « choses-milieux », S. Vanuxem renverse la perspective moderne de l’individualisme possessif au profit d’une conception écologique réaliste, attentive aux relations entre humains et non humains, entre habitants et territoires, entre modes d’appropriation et formes de vie. Elle avance ainsi une thèse forte, sinon un changement paradigmatique, et c’est un tour de force rondement mené. Un tour de force qui fonctionne certes en raison de la qualité de la démonstration mais aussi en raison d’un contexte politique et d’une actualité éditoriale qui lui offrent des conditions de possibilité et de félicité particulièrement propices.

L’actualité politique réfère au déploiement, depuis les années 2010, d’un nouveau mode de contestation politique, une nouvelle façon de se mobiliser en occupant des lieux stratégiques, en y installant des campements plus durables que des sit-in ponctuels et en y organisant une coordination des tâches collectives : c’est le mouvement des places, Occupy, Yes We Camp, les « zones à défendre » (ZAD), les ronds-points occupés par les cabanes des Gilets jaunes. Hors des villes, ce mouvement s’origine et se prolonge dans des territoires en lutte comme la forêt de Sivens, Notre-Dame-des-Landes, le Guerrero ou le Chiapas mexicains, les forêts sectionales du Puy-de-Dôme ou les plages néozélandaises que les Maoris s’efforcent de protéger en revendiquant leurs droits coutumiers sur les rivages. On pourrait multiplier les exemples, présents et passés, de conflits d’appropriation caractérisés par la mobilisation d’habitants occupant des lieux non pas tant parce qu’ils considèrent que ces lieux leur appartiennent de droit mais parce qu’ils appartiennent à ces lieux de fait. On n’est pas là dans un rapport de possession mais dans un rapport d’habitation.

Il y a là une grande affinité intellectuelle entre l’ouvrage de S. Vanuxem et celui de Jean-Baptiste Vidalou, Être forêts. Habiter des territoires en lutte. Les deux livres prennent position en faveur d’une écologie politique ancrée dans des lieux habités, des espaces vécus et partagés. Cette idée est également exprimée sous une forme littéraire par Alain Damasio dans son roman d’anticipation, Les Furtifs, lequel compte parmi ses personnages une experte dénommée Mme Van Exhum, sollicitée par un journaliste pour commenter l’occupation de l’île privatisée de Porquerolles par des collectifs qui y installent une ZAG, « zone auto-gouvernée ». Ce personnage donnera même son nom à une loi adoptée en 2042 privilégiant l’usage d’un territoire sur sa propriété stricto sensu. Dans le futur imaginé par A. Damasio, il n’y a plus de possession, seulement un droit relatif à la terre. Ces trois ouvrages forment un triptyque faisant valoir, dans des registres différents, l’impératif politique d’imaginer de nouvelles manières d’habiter les espaces urbains et ruraux, d’expérimenter une façon non exclusive de s’approprier son milieu de vie en le ménageant plutôt qu’en l’aménageant et en le partageant^1.

À cet égard, le travail de S. Vanuxem prend évidemment tout son sens dans le contexte politique et intellectuel d’une puissante résurgence des communs à laquelle ses recherches apportent une contribution précieuse en substituant au droit du sujet propriétaire d’exercer un pouvoir souverain sur la chose possédée, non seulement un autre droit, celui « d’être inclus dans la communauté des habitants sans titre » (p. 75), mais aussi un autre type de pouvoir : non plus la potestas mais la potentia. La propriété n’est plus un rapport de domination mais une faculté, la faculté d’habiter un milieu et d’y déployer un agir, un agir commun. En cela, la position de l’autrice est singulière parce qu’elle ne cède pas à la facilité de faire table rase en appelant à abolir la propriété. Son geste est plus subtil : c’est en quelque sorte un geste de subversion par le recyclage. Tout en montrant que la propriété est la notion de droit la plus « anti-écologique » qui soit, elle ne propose pas de la jeter mais de la recycler en lui conférant un sens nouveau et, par là même, de la réhabiliter. En cela, il s’agit bien d’un ouvrage de théorie du droit de propriété.

L’autrice, également philosophe de formation, n’en demeure pas moins ouverte aux autres sciences sociales Outre des historiens et philosophes du droit, elle convoque également des sociologues, des anthropologues, des historiens, même une sorcière en la personne de Starhawk (l’écoféministe Miriam Simos). Et c’est par là, par cet habile détour hors du droit, qu’elle contribue activement à renouveler les études juridiques sur la propriété qui se sont succédé depuis les années 1980 autour de la thèse d’une « crise de la propriété », voire de son « extinction ». D’où l’invite de Mikhaïl Xifaras à « en faire son deuil : nous ne savons plus avec exactitude ce que désigne le terme « propriété » »2. Le diagnostic de cette « désintégration de la forme classique de la propriété » est bien établi : elle « serait le fruit de sa propre histoire, une conséquence du développement interne du capitalisme moderne, devenu en quelque sorte « postpropriétaire » en vieillissant. Efficace pour désigner le face-à-face de l’artisan et de ses outils, du paysan et de son champ, à la rigueur de l’entrepreneur et de son usine, la définition absolutiste et matérielle de la propriété serait incapable de rendre compte des objets de l’économie contemporaine, de la propriété des créances (actions, obligations, etc.) ou des biens immatériels (marques, brevets, œuvres…), mais aussi des droits sociaux, des considérations environnementales, de la protection des consommateurs, des politiques d’aménagement du territoire, bref, des rapports de droit qui unissent actuellement les hommes et leurs richesses, devenus trop irréductiblement complexes pour être ramenés à un paradigme unique^3. » D’où une pluralité de modes de conceptualisation de la propriété et, partant, une prolifération de travaux qui, depuis les années 1990, s’attachent non seulement à mettre au jour les divers régimes de propriété, à documenter leurs configurations juridiques concrètes, mais aussi à penser les diverses expériences collectives de mise en commun de ressources, de gestion collective de biens, de réappropriation de lieux.

Parmi ces multiples travaux, la démarche de S. Vanuxem est hors norme pour une juriste, en ce qu’elle ne se contente pas d’explorer le droit positif, mais se déplace sur le terrain et y observe l’institution propriétaire en mutation. Elle sort donc du droit, mais elle en sort pour mieux y revenir puisque son propos est de mettre en évidence la pluralité des formes de propriété dans le droit même, avec pour ambition de réinterpréter le Code civil en exhumant des conceptions de la nature et de la propriété tombées en désuétude. Si le souci de faire doctrine affleure ici, il faut l’entendre comme un geste politique. Politique en ce que la doctrine est un discours d’autorité qui agit sur les catégories et les représentations légitimes de la propriété. C’est toute la magie performative du droit. Il produit des effets de réalité et des effets de pouvoir. Si la thèse de S. Vanuxem s’est nourrie des processus conflictuels d’appropriation et des transformations contemporaines de la propriété comme croyance partagée, sa diffusion – sous la forme de l’ouvrage présenté ici et à l’occasion des nombreuses interventions publiques de l’autrice – conforte en retour les prises de position en faveur de la propriété collective dans les milieux militants et les communautés en lutte.

*

Image bandeau : fête la friche, Lille.

références[+]

références

⇧1

Marielle Macé, Nos cabanes, Paris, Verdier, 2019, p. 17 et 27.

⇧2

Mikhaïl Xifaras (2004), La propriété. Étude de philosophie du droit, Paris, PUF, p. 9.

⇧3

Ibid.